C.G.V.

I - Vente de produits ésotériques

 

1. Acceptation des conditions 

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et ROSE COMIEN, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. 

Vous reconnaissez en avoir pris connaissance, au moment de la passation de votre commande et déclarez expressément les accepter sans réserve. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente. 

 

 2. Commande 

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme faisant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. 

ROSE COMIEN confirme l'acceptation de votre commande à l'adresse e-mail que vous aurez communiquée. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de votre commande et de la réception du paiement complet. 
ROSE COMIEN se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. 

Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. 


3. Livraison 

La livraison est effectuée par poste ou e-mail selon le pays de destination, et selon le choix exprimé par le client. 

En cas de défauts apparents, vous bénéficiez d'un droit de retour dans les conditions prévues à l'article 6. 

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 3jours pour une livraison en France et de 7 jours pour une livraison en Europe, pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. 


4. Transport 

4.1 Les frais de port sont calculés au prix réel, sans aucune marge au profit de  ROSE COMIEN Tous les envois à l'étranger sont effectués par transporteur, colis postal ou en recommandé. 
Les frais d'emballage et de manutention sont supportés par ROSE COMIEN: ils vous sont offerts gracieusement. 

4.2 Pour les destinations les plus courantes, plusieurs délais d'acheminement vous sont proposés, à des tarifs différents. Les délais indiqués pour les envois par transporteur sont garantis tandis que les délais annoncés pour les envois par la Poste sont donnés à titre indicatif. 

4.3 Le prix du transport est calculé selon le poids de votre commande. Il apparaîtra au moment où vous sélectionnerez le pays de destination dans votre bon de commande. 

4.4 Délais de transports 
Les délais de transport annoncés (voir votre bon de commande) s'appliquent à partir du moment où la commande a été transmise à la Poste ou au transporteur. Les week-ends et les jours fériés doivent être ajoutés aux délais de transport annoncés. 


5. Droits de rétractation

L'Acheteur dispose d'un délai de sept jours francs, à compter de la réception des produits ou à compter de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.

Si le délai de sept jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

En cas d'exercice du droit de rétractation, la Société rembourse l'Acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.

6. Retour

A compter de la date de réception de sa commande, l'Acheteur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables pour retourner un produit. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, et la Société se réserve le droit de refuser l'échange, l'avoir ou le remboursement.

L'article retourné doit être dans son emballage d'origine et accompagné du bordereau de retour rempli.


7. Prix 

Tous les prix sont mentionnés en Euro. 

Le prix mentionné sur les fiches produit ne comprend pas le transport. 

Les prix indiqués sur votre confirmation de commande comprennent le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et les frais de transport des produits. 

Pour les produits expédiés en dehors de la Communauté Economique Européenne, les prix sont facturés hors taxes. Dans ce cas, les droits de douane et autres taxes ne sont pas du ressort de ROSE COMIEN.

8. Paiement 

Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euro. 

Le prix facturé est celui indiqué sur votre confirmation de commande. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. 

Le paiement s'effectue par carte bancaire en ligne au moyen du système de paiement sécurisé de  ROSE COMIEN

Avec le paiement sécurisé, la sécurité des transactions est traitée sur toute la chaîne internaute : banque, commerçant, cryptage SSL et sécurité des serveurs. Nous avons choisi l'un des systèmes sécurisés les plus fiables disponibles sur internet, qui permet de protéger et crypter toutes vos informations personnelles. 

9. Protection des informations nominales vous concernant 

Les informations nominales vous concernant sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes et l'établissement des factures. En l'absence de ces renseignements, la commande ne peut être validée et honorée. 

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Vous disposez (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. A cet effet, il vous suffit de nous en faire la demande, en mentionnant vos nom, prénom et adresse soit directement en ligne à rose@espace-rose.com soit par courrier adressé à :
ROSE COMIEN
Résidence Jean Vilar
3 rue du Grand Paradis
84000 Avignon


10. Litiges 

Le présent contrat est soumis au droit français. 
ROSE COMIEN ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. 

Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. 

La responsabilité de ROSE COMIEN sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits 

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer son problème. 
En cas de litige, le client s'adressera en priorité à ROSE COMIEN pour obtenir une solution amiable. 

Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le bref délai de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. En règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose : 

* que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur 
* que l'acheteur utilise les articles achetés de façon normale. 

A défaut de solution amiable, le Tribunal de Commerce de Paris est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés. 


11 Garantie 

En toute hypothèse, vous bénéficiez de la garantie légale relative aux vices cachés (Art. 1625 et suivants du Code Civil). 

A la condition que vous ayez fait la preuve du défaut caché, ROSE COMIEN doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) si vous vous adressez aux tribunaux, vous devez le faire dans un bref délai à compter de la découverte du défaut caché (art. 1648 du code civil). 


12. Propriété intellectuelle 

La totalité des textes, commentaires, ouvrages, logos et images présentés sur le site de  ROSE COMIEN est réservée, pour le monde entier, au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est interdite.


13. Une politique respectueuse de notre clientèle 

La préservation de votre vie privée est très importante. C'est pourquoi ROSE COMIEN s'engage à ne jamais communiquer vos coordonnées à des tiers. Les informations que vous nous confiez resteront donc confidentielles. 

ROSE COMIEN utilise la technique des cookies, les informations ainsi recueillies vous facilitant l'utilisation du site, en vous évitant notamment de procéder à de multiples ressaisies. Elles nous permettent, en outre, de mieux connaître vos habitudes d'achats afin de mieux vous servir. 
- Votre adresse nous est utile au moment de la commande pour vous adresser votre facture et votre commande dans les délais. 
- Vos coordonnées téléphoniques permettent aux livreurs et au service clients de ROSE COMIEN de vous contacter pour le suivi de votre commande. 
- Votre adresse courriel nous permet de confirmer votre commande, et de vous contacter en cas de nécessité. 

Avertissement 

Nous sommes malheureusement contraints de nous protéger contre d'éventuels comportements indélicats. A cet effet, nous avons mis en place les mesures suivantes : 

* Lors des transactions, nous procédons à l'enregistrement de votre adresse IP, ainsi que les dates et heures exactes des transactions. Cette identification unique et formelle confirme votre engagement contractuel. 
* Toute tentative de fraude, quel qu'en soit le montant ou l'origine, fera l'objet de poursuites pénales. Dans ce cas, l'intégralité des données recueillies vous concernant sera alors transmise au Procureur de la République pour enquête. 

Vous pouvez contacter le service clientèle du lundi au vendredi de 9h à 18 h.

14. Informations légales 

Nos coordonnées :
ROSE COMIEN
Résidence Jean Vilar
3 rue du Grand Paradis
84000 Avignon

FRANCE
Tél : +33 (0)4 90 82 93 43
Mail : rose@espace-rose.com
Web : espace-rose.com

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et marques citées, 2011 - 2012

 

II - Consultations par téléphone ou en cabinet

1. La divination quelle qu’elle soit n’est pas une science exacte et aucune garantie de réalisation certaine des évènements ne peut-être assurée.

2. Chaque praticien s engage à mettre en œuvre les moyens dont il dispose pour la réalisation du service proposé sans toutefois en garantir le résultat. Aucune prestation contraire aux dispositions légales en vigueur ou contraire à la moralité ne vous seront proposées (travaux occultes).

3. Qu’elle se passe en cabinet ou par téléphone chaque consultation doit être considérée comme la volonté de trouver conseil tout en gardant l’exercice de son libre arbitre.

4. ROSE COMIEN est tenue à une obligation de courtoisie et s’engage à ne tenir envers quiconque des propos injurieux, diffamatoires ou contraires aux bons mœurs et s’engage de façon non exhaustive, à ce qu’aucune donnée transmise ne présente de caractère pédophile ,n’incite à la violence, au crime, au délit, au suicide, aux actes de terrorisme, au vol, aux actes de dégradation ou de détérioration ,ne fasse l’apologie des crimes de guerre, des crimes contre l’humanité et des actes de terrorisme ,n’incite à la discrimination, à la haine ou à la violence à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance à une ethnie, une nation, une race ou à raison de leur religion ou de leurs mœurs ,ne porte atteinte de quelque manière que ce soit à l’honneur ou à la considération d’une personne, ne porte atteinte à la sécurité, à la vie privée, à l’image d’un tiers.

5. Conformément à l'article L. 132-2 du Code Monétaire et Financier, l'ordre de paiement par Carte Bancaire du Prix de la Transaction effectué via les services de paiement sécurisé est irrévocable sauf dans le cas d'une utilisation frauduleuse de la Carte Bancaire. L'Utilisateur ne peut donc s'opposer à ce paiement lorsqu'il est insatisfait de la Prestation ou lorsque celui-ci ne correspond pas aux spécifications de l'offre de Prestation.

 

Les tarifs des consultations privées avec ROSE COMIEN sont ceux affichés sur le site ou tout autre support au jour de la consultation..